Avertissement bêta

Version 1.1 — Date d'entrée en vigueur : 9 août 2026

Ce document doit être accepté explicitement avant le premier accès au service et rester consultable en tout temps depuis l'application.

1. Ce que « bêta » veut dire ici, concrètement

Savantis Agents est un logiciel en développement actif, offert en version préliminaire (alpha / bêta). Il n'est pas un produit fini, pas un produit certifié, et il n'est couvert par aucune entente de niveau de service.

En termes concrets, et sans que cette liste soit limitative :

1. Vos données peuvent être perdues. Une conversation, une mémoire à long terme, un dossier d'agent, un artefact, une file d'attente, un profil de navigateur ou un espace de travail complet peut être corrompu, tronqué, réinitialisé ou effacé — par un bogue, une migration ratée, une erreur d'exploitation, une défaillance matérielle ou une opération de nettoyage.
2. Il n'y a aucune garantie de sauvegarde ni de restauration. Voyez la Politique de données, sauvegardes et conservation. Aucune promesse de RPO (perte maximale de données) ni de RTO (délai de remise en service) n'est faite.
3. Le service peut être interrompu sans préavis, en tout ou en partie, pour une durée indéterminée, y compris pendant que des tâches planifiées ou des travaux d'agents sont en cours.
4. Des fonctionnalités peuvent changer, régresser ou disparaître, y compris des fonctionnalités payantes, des agents professionnels du catalogue, des intégrations et des modèles d'IA.
5. Les agents peuvent se tromper. Les réponses, plans, calculs, résumés, citations, extractions de documents et actions automatisées peuvent être inexacts, incomplets, périmés ou entièrement inventés.
6. Les agents agissent. Ils naviguent sur le web, exécutent du code, lisent et écrivent des fichiers, appellent des API, utilisent vos comptes connectés et déclenchent des tâches planifiées. Une action erronée peut avoir des conséquences réelles et irréversibles hors du service.
7. Les mesures de sécurité sont sérieuses mais non parfaites. Une machine virtuelle KVM dédiée et un disque de données chiffré réduisent les risques entre locataires, sans éliminer l'accès administratif à l'hyperviseur, les défauts logiciels ni les erreurs d'exploitation. Voyez la section « Sécurité » de la Politique de confidentialité.
8. Les prix, forfaits, quotas et modes de facturation des jetons peuvent changer pendant la période bêta, sous réserve du préavis exigé par la loi.

2. Ce que vous devez faire de votre côté

En utilisant le service pendant la période bêta, vous acceptez de :

• conserver vous-même une copie indépendante de tout contenu qui a de la valeur pour vous, en dehors de Savantis Agents ;
• ne pas confier au service votre unique exemplaire d'un document, d'un fichier, d'une note, d'un dossier ou d'une clé ;
• ne pas utiliser le service pour un usage critique : rien qui touche la santé, la sécurité des personnes, des obligations légales à échéance ferme, des opérations irréversibles à haute valeur, ou la conduite d'une entreprise ;
• vérifier tout résultat avant de vous en servir, particulièrement avant de poser un geste financier, contractuel, médical, juridique ou professionnel ;
• surveiller les actions automatisées que vous autorisez et être en mesure de les arrêter.

3. Aucune garantie

Dans la mesure permise par la loi, le service est fourni « tel quel » et « selon la disponibilité », sans garantie d'aucune sorte : ni de qualité marchande, ni d'adéquation à un usage particulier, ni de disponibilité, ni d'exactitude, ni de continuité, ni d'absence d'erreur, ni de préservation des données.

Limites d'ordre public. Cette exclusion n'écarte pas :

• les garanties légales prévues par la Loi sur la protection du consommateur, auxquelles il est interdit de déroger (art. 10 et 261 LPC) ;
• la responsabilité pour le préjudice corporel ou moral causé à autrui, ni la responsabilité découlant d'une faute intentionnelle ou d'une faute lourde (art. 1474 du Code civil du Québec).

4. Usage personnel seulement

Savantis Agents est offert pour un usage personnel et privé uniquement. Il n'est pas offert pour l'usage d'une entreprise, d'un employeur, d'un organisme, d'un ordre professionnel, d'un établissement de santé ou d'enseignement, ni pour le traitement de renseignements appartenant à des tiers dans un cadre professionnel. Voir la section 4 des Conditions générales d'utilisation.

5. Consentement

En cochant la case d'acceptation, en cliquant sur « Commencer », en créant un espace de travail ou en utilisant le service, vous déclarez avoir lu et compris le présent avertissement, et vous acceptez le risque de perte de données et d'interruption qu'il décrit.

Si vous n'acceptez pas ce risque, n'utilisez pas le service.